DE MONTAL
Présentation de la marque DE MONTAL
Déposée le 23 août 1991 par DE MONTAL Olivier et DE MONTAL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE MONTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DE MONTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716318.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE MONTAL est expirée depuis le 23 août 2021.
DE MONTAL Olivier a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2001 n°2203364 - Publication au BOPI 2001-07-27
Inscription le 17 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178625 - Publication au BOPI 1994-11-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Renouvellement sans limitation le 19 août 2011 n°2478191 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-19
Errata sur les renouvellements - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Inscription le 23 mars 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°645500 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23